Toute non-conformité signalée par votre vérificateur, au cours de votre vérification, doit être traitée rapidement.
Le tableau ci-dessous présente les principales étapes du traitement d’une non-conformité et les délais essentiels.
Dans les 30 jours suivant le dernier jour de la vérification, le client doit apporter toute correction, analyser les causes profondes et dresser un plan de mesures correctives.
Ces actions sont documentées sur le formulaire de non-conformité d’Orion, soumis à votre vérificateur en vue de son examen et de son approbation.
| Première étape : classification de la non conformité | Deuxième étape : date limite de correction, d’analyse des causes profondes et de présentation du plan de mesures correctives | Troisième étape : Orion examine les preuves de correction | Quatrième étape : Orion examinera la non conformité pour vérifier l'efficacité de la correction et la clôture de la non conformité | |
|---|---|---|---|---|
| Normes ISO et BIFMA e3 | Majeure | 30 jours après la vérification | Examen au cours de la quatrième étape |
Deuxième phase / Recertification / vérification de mise à niveau Avant d'être certifié ou recertifié. Vérifications de surveillance 120 jours |
| Normes ISO et BIFMA e3 | Mineure | Non requise | 30 jours après la vérification | Examen et vérification effectués lors de la prochaine vérification. |
| Norme R2 | *Majeure ou mineure | 30 jours après la vérification ou suspension immédiate | Au plus tard 60 jours après la vérification |
Deuxième phase 2 / Recertification / vérification de mise à niveau Vérification des mesures correctives au plus tard 3 mois après le dernier jour de la deuxième étape ou de la vérification de recertification. Vérifications de surveillance Vérification des mesures correctives à examiner au plus tard 6 mois après la deuxième étape ou la vérification de recertification. |
| Langues Canada | Majeure | 30 jours |
120 jours – nouveaux membres 60 jours – membres actuels | |
| Langues Canada | Mineure | Non requise | 30 jours |
En vertu d’ISO9000:2015, une non-conformité est la « non-satisfaction d’une exigence ». Ces exigences peuvent être celles d’une norme, d’un détenteur de régime, d’Orion ou l’exigence interne d’une entreprise. En ce qui concerne les non-conformités identifiées, le vérificateur doit les classifier comme non-conformités mineures or majeures.
Non-conformité mineure
Conformément à ISO 17021-1, une non-conformité mineure n’affecte pas la capacité du système de management à atteindre les résultats escomptés. Par exemple, supposons qu’une entreprise ait prévu d’effectuer entièrement sa vérification interne d’ici septembre et que celle ci ait été retardée pour une raison valable. Dans ce cas, la non conformité peut être classifiée comme mineure à condition que le système de management soit efficace et que le processus soit géré.
Non-conformité majeure
Par ailleurs, les non-conformités majeures sont définies comme des non-conformités qui affectent la capacité du système de management à atteindre les résultats escomptés. (ISO 17021-1)
Remarque:les non-conformités pourraient être classifiées comme majeures dans les circonstances suivantes :
s'il existe de sérieux doutes quant à la mise en place d'un contrôle efficace des procédés ou que les produits ou services répondront aux exigences précisées;
un certain nombre de non-conformités mineures, associées à la même exigence ou à la même question, pourraient signaler une défaillance systémique et donc constituer une non-conformité majeure.
Voici quelques exemples:
– une défaillance totale du système, du contrôle ou de la procédure est observée;
– une exigence n’a pas été mise en œuvre ou respectée;
– un problème précédent est réapparu;
– la sécurité des étudiants est en danger (norme de Langues Canada seulement);
– des membres du personnel ou des enseignants non qualifiés sont utilisés dans le programme (norme de Langues Canada seulement).
S’appuyant sur l’exemple ci-dessus, en l’absence de vérification interne et de raison valable donnée, il n’y a aucun moyen de confirmer que des contrôles des processus sont en place et efficaces.
Dans le cadre du processus de non-conformité, vous devrez apporter une correction pour
éliminer la non-conformité décelée, en déterminer la cause profonde et prendre des mesures correctives pour supprimer la cause de la non-conformité.
Prenons l’exemple ci-dessous pour mieux comprendre la différence entre la correction et les mesures correctives.
Un employé a glissé sur de l'eau dans l'installation et s'est blessé.
L’eau a été essuyée. Le secteur a été fermé et le toit réparé.
- Pourquoi l'employé est-il tombé? – Il y avait de l'eau sur le plancher.
- Pourquoi y avait-il de l'eau sur le plancher? – Une fuite dans le toit?
- Pourquoi y avait-il une fuite? – Le toit était vieux et son intégrité n'a jamais été inspectée.
- Pourquoi l'intégrité du toit n'a-t-elle jamais été inspectée? – Aucun rappel et une telle inspection ne fait pas partie d'aucun programme d’entretien (cause profonde).
Ajouter les inspections du toit au programme d'entretien préventif de l’installation, afin de cerner de façon proactive tout problème concernant son intégrité.